Comptes rendus sur la littérature ancienne et moderne de toutes les nations

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Il arrive que des œuvres protégées par le droit d’auteur soient citées sur « Notes du mont Royal ». L’utilisation de ces œuvres est celle prévue au ch. C-42, art. 29.1 des Lois révisées du Canada (L.R.C.) et satisfait aux conditions de l’utilisation équitable « aux fins de critique ou de compte rendu » :

L’utilisation équitable d’une œuvre ou de tout autre objet du droit d’auteur aux fins de critique ou de compte rendu ne constitue pas une violation du droit d’auteur à la condition que soient mentionnés :

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— Lois révisées du Canada (L.R.C.)