Comptes rendus sur la littérature ancienne et moderne de toutes les nations

Mentions légales

fond-mentions-legales

Yoto Yotov est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site « Notes du mont Royal ».

Droit concédé au visiteur

Le visiteur a le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit lui est concédé dans un cadre strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Respect de la vie privée

Sur le site « Notes du mont Royal », il n’y a aucun bouton de partage, aucune publicité, aucun service qui nécessite un dépôt de cookies ou toute autre forme de traçage des données. Le respect de la vie privée des visiteurs est un enjeu majeur.

Citations ou reproductions d’œuvres protégées

Il arrive que des lignes, passages ou paragraphes d’œuvres protégées soient cités ou reproduits sur le site. L’utilisation de ces œuvres est celle prévue au ch. C-42, art. 29.1 des Lois révisées du Canada (L.R.C.) et satisfait aux conditions de l’utilisation équitable « aux fins de critique ou de compte rendu » :

L’utilisation équitable d’une œuvre ou de tout autre objet du droit d’auteur aux fins de critique ou de compte rendu ne constitue pas une violation du droit d’auteur à la condition que soient mentionnés :

  • d’une part, la source ;
  • d’autre part, si ces renseignements figurent dans la source :
    • dans le cas d’une œuvre, le nom de l’auteur,
    • dans le cas d’une prestation, le nom de l’artiste-interprète,
    • dans le cas d’un enregistrement sonore, le nom du producteur,
    • dans le cas d’un signal de communication, le nom du radiodiffuseur.

— Lois révisées du Canada (L.R.C.)